Urbanisme

Révision du PLU

Enquête en mairie de Bezannes du samedi 9 novembre à 10h30 au lundi 9 décembre 2019 à 20h30

Dossier consultable aux heures d’ouverture au public.

4 Permanences du commissaire-enquêteur :

• Samedi 9 novembre, de 10h30 à 13h00
• Mercredi 20 novembre de 18h30 à 20h30
• Samedi 30 novembre de 10h30 à 12h30
• Lundi 9 décembre de 18h30 à 20h30.

Informations

La commune de Bezannes dispose d’un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Règlement

• Reglement D1_27092018.pdf

Plan des Zones

• 51058_reglement_graphique_1_20130712.pdf
• 51058_reglement_graphique_2_20170327.pdf

Autres documents

• PADD juill 2013.pdf
• OAP juill 2013.pdf
• PLU : Annexes (PDF - 25.7Mo)
• Plan de servitude arrêt (PDF - 1Mo)
• Plan servitude EDF (PDF - 32.9Mo)

La Commune possède un bâtiment classé (l'Eglise), ce qui nécessite pour tous travaux effectués dans le périmètre de l'Eglise (500m), l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France

Sur certaines parcelles, il est interdit de construire une maison sur sous-sol enterré à cause de la remontée périodique de la nappe phréatique.

Vous souhaitez réaliser des travaux, merci de télécharger les documents d’urbanisme en vigueur :

Documents d'urbanisme